Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PLAIMPALAIS
SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION DE CHAMBERY (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1667782
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
13/05/2001

Présentation de la marque LE PLAIMPALAIS

Déposée le 13 mai 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION DE CHAMBERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE PLAIMPALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION DE CHAMBERY domicilié(e) 114 Avenue du Général Cartier, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY - France.

La marque LE PLAIMPALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAIMPALAIS est expirée depuis le 13 mai 2001.

SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION DE CHAMBERY a également déposé les autres marques suivantes : "LE PLAIMPALAIS" , LE FAROU


SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION DE CHAMBERY (Société Coopérative Agricole) - 114 Avenue du Général Cartier, 73000 CHAMBERY - France


MEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

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